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Conseil municipal

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Liste des délibérations 22 février

CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 22 février 2024 à 17h00
ORDRE DU JOUR


Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2023
Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 4 décembre 2023

M. le Maire:

1. Décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal : compte-rendu.
Marchés conclus supérieurs ou égaux à 40 000 € HT et leurs avenants pour lesquels la décision
consiste en la signature apposée sur le contrat ou l'avenant : information du Conseil Municipal
2. Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération de Bourges. Compétence facultative
en matière d'exploitation, d'entretien et d'aménagement des ouvrages hydrauliques existants.
Précisions en matière de commande publique
3. Octroi de la protection fonctionnelle à M. Philippe MARTIN, Maire-Adjoint spécial d'Asnières-lesBourges,
délégué au Numérique
4. Procédure interne de recueil et de traitement des signalements et désignation des personnes
en charge de ce traitement,

Mme BESSARD : Santé, Egalité Femmes-Hommes

5. Rapport 2023 pour l'égalité entre les femmes et les hommes

Mme MENGUY : Transition Ecologique, Espaces Verts, Bien-être Animal

6. Rapport annuel de Développement Durable 2023. Information du Conseil Municipal

M. ALLAIN : Finances, Administration Générale, Ressources Humaines

7. Débat d'orientations budgétaires 2024
8. Bourges Capitale Européenne de la Culture. Mandat spécial à M. le Maire et à M. le Maire-Adjoint
délégué à la Culture et à Bourges 2028
9. Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
du 18 janvier 2024. Transfert de voirie de la Ville de Bourges à Bourges Plus. Révision
correspondante de !'Attribution de Compensation (AC)
10. Délégation de Service Public portant sur la construction et la gestion du crématorium.
Modification du contrat. Avenant n° 1 O
11. Dotation de Soutien à !'Investissement Local (DSIL) 2024. Adoption des projets et plans de
financement
12. Association Bourges Capitale Européenne de la Culture 2028. Convention de subvention 2024
13. Conseil Départemental d'Accès au Droit du Cher (C.D.A.D.). Participation financière de la Ville
de Bourges pour 2024
14. Direction des Ressources Humaines et Innovation Managériale. Tableau des effectifs.
Créations et modifications de postes
15. Direction des Ressources Humaines et de !'Innovation Managériale. Convention de restauration
tripartite entre Nexter Systems, Sodexo Entreprises et la Ville de Bourges

Mme MENGUY : Transition Ecologique, Espaces Verts, Bien-être Animal

16. Espaces Verts. Travaux pour compte de tiers. Tarifs
17. Elagage et protection des arbres communaux situés à proximité du réseau électrique basse
tension de distribution publique exploité par ENEDIS. Convention
18. Concours communal des Maisons Fleuries. Remise de prix
19. Espace Naturel Sensible du Marais boisé du Val d'Auron. Renouvellement de l'attribution
de la gestion à l'association Nature 18. Contrat de Partenariat
20. Société Protectrice des Animaux du Cher (SPAC). Avenant à la convention d'objectifs

M. BEDIN : Culture

21. Festival du Printemps de Bourges 2024. Convention de subvention et de partenariat
avec la SAS Le Printemps de Bourges
22. Paris Mozart Orchestra. Convention de partenariat 2022-2024. Avenant n° 2. Subvention 2024
23. Association Centre associatif Hameau de la Fraternité. Subvention 2024
24. Le Bel été de Bourges 2024. Contrats et conventions
25. Compagnie Marteau. Convention de partenariat culturel
26. Dispositif "Aux Arts Les Enfants". Restitution de l'Ecole Elémentaire Auron A.
Convention de partenariat culturel avec la Direction des Services Départementaux
de l'Education Nationale du Cher
27. Réseau des bibliothèques. Communication des actions entreprises à la suite des observations
émises par la Chambre Régionale des Comptes Centre-Val de Loire sur la politique de lecture
publique de la Ville de Bourges
28. Réseau des bibliothèques. Convention de coopération numérique pour la dématérialisation de
titres de presse entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Bourges
29. Réseau des bibliothèques. Programme d'animations du 1er semestre 2024 - complément
30. Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre. Classes à Horaires Aménagés de Danse au Collège
Victor Hugo. Convention d'organisation

Mme MADROLLES : Education, Plan Ecoles, Laïcité

31. Enseignement du 1er Degré. Subventions de fonctionnement
32. Enseignement du 1er Degré. Caisse des Ecoles. Subvention de fonctionnement

M. LEFELLE : Travaux, Urbanisme

33. Réalisation des travaux d'aménagement des lignes de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS).
Phase 1. Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec AGGLOBUS, Bourges Plus et la commune de
Saint-Germain du Puy
34. Cour de la Couronne à Bourges. Emprise parcelle communale cadastrée HW 230. Déclassement
et vente au profit de Madame VILLA

M. METTRE : Sports

35. Installations sportives. Piscines et Patinoire. Tarifs saison 2023/2024 - complément
36. Service des Sports. Patinoire. Spectacle sur glace 2024 de la Compagnie de Sarah Abitbol.
Tarif de la billetterie
37. Association Bourges Handball 18. Convention d'objectifs.
38. Service des Sports. Organisation d'un gala de MMA à Bourges en 2024. Convention
de partenariat avec l'Union Sportive de Rennes • '
39. Syndicat National des Patinoires. Adhésion de la Ville - année 2024. Désignation d'un délégué
de la Ville
40. Service des Sports. Pump Track des Bouloises: dénomination Pump Track Colette Besson.
Tennis de Robinson : dénomination courts de tennis Suzanne Lenglen

Mme BONDUELLE : Promotion et Animation de la Ville, Communication, Relations Internationales

41. Jumelages et Relations Internationales. Subventions 2024

Mme TRUSSARDI : Tourisme, Patrimoine

42. Auberge de Jeunesse de Bourges. Résiliation de la convention 2022-2024 avec la Fédération
Unie des Auberges de Jeunesses
43. Musées et Patrimoine Historique. Procès-Verbal de récolement
44. Ravalement obligatoire : Demande d'inscription de la commune de Bourges sur la liste
départementale des communes à ravalement obligatoire sur le périmètre du Site Patrimonial
Remarquable
45. Portage salarial des guides conférenciers. Convention avec l'Association Cher Emploi Animation

Mme ROBINSON : Co-Education

46. La Cité Educative de Bourges. Rapport d'information

M. JEANNIN : Vie Associative. Jeunesse. Politique de la Ville

47. Service Loisirs Educatifs. Accueils Collectifs de Mineurs (ACM). Accueil d'enfants porteurs de
handicap. Subvention de fonctionnement Fonds publics et territoires. Année 2023. Convention
avec la Caisse d'Allocations Familiales du Cher
48. Service Jeunesse. Convention aide au fonctionnement 2023 avec la Caisse d'Allocations
Familiales du Cher pour les actions en direction des jeunes de 11 à 25 ans du service Jeunesse
de la Ville de Bourges

Mme LABRO : Alimentation. Education à l'Environnement

49. Muséum d'Histoire Naturelle. Tarifs 2024
50. Muséum d'Histoire Naturelle. Procès-verbal de Récolement -Année 2023
51 . Création de parcours pédagogiques dans la Plaine du Moulon et Prairie Saint-Paul.
Convention de mise à disposition de panneaux pédagogiques avec le Syndicat Intercommunal
de la Vallée de l'Yèvre (SIVY)

M. DEDET: Mémoire du Patrimoine et Anciens Combattants

52. Associations Patriotiques e~ Mémorielles. Subventions 2024